Forum Or

Bonsoir à tous.

J'ai une question concernant la TPV.

Si on vend un lingot moins cher qu'on ne la acheté et que l'on possède une facture, peut on bénéficier de la TPV et ainsi ne pas payer de taxe à la vente?

Merci par avance.

en moins-value tu ne paies pas de taxe, ou alors juste les 8% (si pas de facture), mais là faut voir la loi mais je pense que c'est ça.

donc dans ton cas, pas de taxe.

Ok, j'avais un doute.

Merci.

Libertad a écrit:en moins-value tu ne paies pas de taxe, ou alors juste les 8% (si pas de facture), mais là faut voir la loi mais je pense que c'est ça.

donc dans ton cas, pas de taxe.

Oui, c'est ça. C'est l'avantage des lingotins avec facture.

Libertad a écrit (sur un autre topic):

Dont Panic!