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Notification aux anciens porteurs de certificats RBS

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Notification aux anciens porteurs de certificats RBS

Messagepar Stephane le Mer 6 Avr 2016 15:03

J'ai reçu récemment via un de mes anciens brokers (compte titres fermé chez eux) un courrier de la Royal Bank of Scotland concernant une offre d'indemnisation pour des "erreurs opérationnelles" sur la fixation des prix de certains titres initialement émis par ABN AMRO.

Beaucoup des titres en question concernent des cerificats indexés sur le cours de l'or, d'autres métaux précieux ou bien des matières premières. Certains d'entre vous sont peut-être concernés aussi. Vous pouvez le vérifier sur cette liste : http://rbscertificatesreview.rbs.com/EN ... ist_FR.pdf

Si vous avez détenu des titres de l'un ou l'autre de ces produits avant le 14 décembre 2015, il faut que vous preniez contact avec RBS en vue d'une indemnisation en vous inscrivant sur ce site : http://www.rbscertificatesreview.rbs.com

Revue des Certificats RBS
The Royal Bank of Scotland plc (RBS) a annoncé avoir identifié plusieurs erreurs opérationnelles qui ont eu une influence sur le prix de certains Certificats et Mini-Future Certificates initialement émis par ABN AMRO Bank N.V., The Royal Bank of Scotland N.V. ou The Royal Bank of Scotland plc (ci-après, les « Titres »). Les principales erreurs opérationnelles sont les suivantes :
Certains paramètres utilisés afin de déterminer le niveau d’un coût variable imputé aux Titres Quanto (dénommés « frais Quanto ») n’ont pas été actualisés sur une période prolongée.
Certains Titres ont été enregistrés de manière erronée dans les systèmes de RBS, avec, par exemple, une commission erronée ou d’autres coûts liés aux produits incorrects ou des paramètres produit erronés.
Certaines erreurs ont été identifiées concernant le niveau incorrect d’un instrument sous-jacent ou le niveau incorrect de commission ou d’autres coûts afférents au produit et ce durant la durée de vie du Titre concerné.
Des erreurs de calculs internes ont été identifiées dans certains indices sous-jacents utilisés pour certains Titres.
Les porteurs de Titres concernés dont tout ou partie de leurs Titres ont été vendus ou remboursés avant le 14 décembre 2015 ont pu subir une perte résultant des erreurs identifiées, en fonction de leur période de détention respective des Titres ainsi que des dates auxquelles ils les ont achetés ou vendus (ou ont été remboursés).Les porteurs de Titres concernés dont tout ou partie de leurs Titres ont été vendus ou remboursés avant le 14 décembre 2015 sont priés de renseigner leurs coordonnées ci-dessous. RBS prendra contact avec les porteurs des Titres concernés qui ont renseigné leurs coordonnées afin d’obtenir des informations supplémentaires concernant la détention de leurs Titres. S’il s’avère qu’un porteur de Titres concernés a subi une perte résultant d’une erreur opérationnelle, le porteur pourra obtenir la compensation de la perte causée par ladite erreur.Le montant de la compensation proposée au porteur de Titres concernés sera déterminé au cas par cas et devra prendre en compte la performance des instruments sous-jacents (qui peuvent être, par exemple, des actions, des matières premières, des indices ou des paniers d’instruments) des Titres pendant la période de détention des Titres ainsi que d’autres facteurs. Les pertes résultant d’une performance négative des cours de marché des instruments sous-jacents des Titres ne seront pas compensées.
Stephane

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