Livraison et TVA

[Norbou66]

Bonjour à tous,

Je passe de temps en temps sur ce forum comme sur d'autres pour lire des infos. Mais cette fois-ci, j'ai une question qui me pousse à créer un compte pour la poser.

Alors voilà. Comme certains d'entre vous, j'ai acheté des pièces en Suisse où elles sont entreposés. C'est donc la taxation Suisse qui s'applique. Je sais aussi que si un résident Français veut rapatrier son bien, il doit payer la différence. Qu'en est-il pour un résident étranger qui voudrait transférer son bien de la Suisse vers la France?

Il s'agit de mon cas. Bien qu'étant Français, je suis résident au Québec, mais je voudrais tout de même transférer le contenu de mon coffre en Suisse vers la France (chez de la famille). Le Canada n'a pas de taxe sur l'argent, tout comme pour l'or. Du coup, quelle serait la taxe qui s'appliquerait? La TVA française (même si l'acheteur n'est pas résident en France) ou la taxe Canadienne (même si la livraison se fait en France)?

Je pourrais le faire venir ici, mais ensuite, dans expectative d'un retour au pays, ce n'est pas le genre de chose que je voudrais me trimballer avec à l'aéroport, même si techniquement, on peut passer la douane sans souci (tant que la valeur ne dépasse pas 10 000 e).

C'est un peu un casse-tête, donc si vous avez des infos ou des conseils, merci de les partager.

[Stephane]

Bonjour,

A mon avis oui, le différentiel de TVA sera à payer, puisque la Douane semble appliquer de cette manière le Code des impôts pour l'argent : viewtopic.php?f=7&t=3564&start=60#p33758

Et les non-résidents ne sont pas exemptés de TVA à ma connaissance.


Pour confirmation, il vaudrait mieux sans doute poser la question ici :

Service des impôts des particuliers non-résidents

Par téléphone
+33 (0) 1 57 33 83 00
du lundi au vendredi de 9h à 16h.
Par messagerie
SIP.NONRESIDENTS[@]DGFIP.FINANCES.GOUV.FR
Par courrier
10 rue du Centre
TSA 10010
93465 NOISY-LE-GRAND CEDEX

[Norbou66]

Salut Stéphane,

Merci pour ta réponse.
Je me suis aussi dit que le mieux serait de demander à la douane directement héhéhé.

Je vous tiendrai au courant, dès fois que ça intéresse quelqu'un d'autre.

[Pierre04]

Je suis d'accord avec l'avis de Stéphane,
même si je suis un petit jeune dans les MPx.

Mais je lis beaucoup depuis 6 mois ... et j'apprends peu à peu.

Pierre