Forum Or

mrjg a écrit:Goldfisher et Monsieur Cheval,

Super merci pour ces bonnes infos qui me mettent bien le pied à l'étrier. Je vais checker la TVA en Belgique sur le metal et sur les pièces (je suis en Belgique).

Je vous tiens au courant.

Encore merci

Bonjour mrjg,

La taxe sur l'argent et l'or à l'achat en Belgique est de 0% ! De quoi faire baver nos amis français.
Par contre, à la revente, c'est 0% sur l'or et 21% sur l'argent.
Comparaison entre pays : https://fr.goldbroker.com/fiscalite-met ... urope.html


Si intéressé, je connais un site fiable de vente en ligne. Contactes-moi par MP.

Wulmo a écrit:La taxe sur l'argent et l'or à l'achat en Belgique est de 0% ! De quoi faire baver nos amis français.
Par contre, à la revente, c'est 0% sur l'or et 21% sur l'argent.

C'est l'inverse
Pas de taxes sur les ventes en Belgique, mais TVA de 21% à l'achat.

Stephane a écrit:

Wulmo a écrit:La taxe sur l'argent et l'or à l'achat en Belgique est de 0% ! De quoi faire baver nos amis français.
Par contre, à la revente, c'est 0% sur l'or et 21% sur l'argent.

C'est l'inverse
Pas de taxes sur les ventes en Belgique, mais TVA de 21% à l'achat.

Bien vu.

Pourtant sur ma dernière facture, où j'ai acheté or et argent il est indiqué "Aucune taxe (Code TVA Art. 40 et 44)"
Si le lit le code de la tva belge http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/docu ... ighlighted

Article 44 Sont encore exemptés de la taxe : 9° les opérations, y compris la négociation, portant sur les devises, les billets de banque et les monnaies qui sont des moyens de paiement légaux, à l'exception des monnaies et billets de collection ; sont considérés comme de collection les pièces en or, en argent ou en autre métal, ainsi que les billets, qui ne sont pas normalement utilisés dans leur fonction comme moyen de paiement légal ou qui présentent un intérêt numismatique ;

Wulmo a écrit:Bien vu.

Pourtant sur ma dernière facture, où j'ai acheté or et argent il est indiqué "Aucune taxe (Code TVA Art. 40 et 44)"

Comme je l'ai dit plus haut dans ce topîc, certains marchands me semblent se livrer à des interprétations hasardeuses.

Wulmo a écrit:Article 44 Sont encore exemptés de la taxe : 9° les opérations, y compris la négociation, portant sur les devises, les billets de banque et les monnaies qui sont des moyens de paiement légaux, à l'exception des monnaies et billets de collection ; sont considérés comme de collection les pièces en or, en argent ou en autre métal, ainsi que les billets, qui ne sont pas normalement utilisés dans leur fonction comme moyen de paiement légal ou qui présentent un intérêt numismatique ;

Ça me semble très clair, bien que n'étant pas spécialiste du droit belge.

Des pièces d'argent vendues 20 fois leur valeur faciale ne sont pas "normalement utilisés dans leur fonction comme moyen de paiement". Ce sont donc des "pièces de collection" selon le droit belge, donc soumises à TVA.

Et bien, tant mieux pour moi si le fournisseur n'applique pas la TVA !