La TPV et les Napoléons

[Marius]

Bonjour à tous,

nouveau venu sur ce marché par crainte de l'avenir, comme beaucoup je pense ici, je ne parviens pas à obtenir une information fiable sur l'application de la TPV aux pièces d'or.

Il semblerait que celle-ci soit applicable à condition qu'une facture nominative soit établie avec des numéros de série reportés sur les scellés contenant les pièces d'or.

Maintenant un boutique ayant pignon sur rue de la région lyonnaise m'affirme que la loi aurait été mal comprise et que cela ne sert à rien car la revente de Napoléon ne peut se faire sous le régime de la TPV.

Qu'en est-il réellement? Certains d'entre vous aurait-il vendu des nap sous le régime de la tpv?

Merci de vos réponses!

[Robert]

Bonjour Marius, et bienvenue,
vous avez écrit:

Maintenant un boutique ayant pignon sur rue de la région lyonnaise m'affirme que la loi aurait été mal comprise et que cela ne sert à rien car la revente de Napoléon ne peut se faire sous le régime de la TPV.

Ce que l'on vous a dit à la boutique est inexact.
On peut tout à fait revendre des Naps et bénéficier du régime de la Taxe sur la Plus-Value, mais à condition d'avoir pris ses précautions au moment de l'achat.
Il faut acheter en sachets scellés avec facture nominative et numérotée.
----------------------------------------------------------------------------------
Pour une information générale sur les taxes à la revente, on peut consulter ce dossier:
http://www.loretlargent.info/guides/la- ... ieces-dor/
----------------------------------------------------------------------------------
Vous avez aussi demandé:

Qu'en est-il réellement? Certains d'entre vous aurait-il vendu des nap sous le régime de la tpv?

Oui, je l'ai fait récemment chez Joubert,
Voir sur ce forum:
viewtopic.php?f=2&t=1389&start=10
et aussi:
viewtopic.php?f=2&t=1500&start=10
Si vous êtes débutant, je vous recommande jouer la sécurité en vous adressant à Joubert ou à Godot.
Ensuite, quand vous serez familiarisé avec le milieu, vous pourrez diversifier.
Bonne chance.

[Marius]

Merci Robert.

J'ai contacté une autre antenne de cette boutique qui m'a fait la même réponse que la première. Pour approfondir mon enquête locale, une autre enseigne m'a indiqué bien apposer des numéros sur ses scellés et factures correspondantes.

C'est donc trop tard en ce qui me concerne mais je saurais dorénavant à quoi m'en tenir...

En attendant je ne comprends pas (non je rectifie: je trouve inadmissible...) qu'il puisse y avoir des pratiques aussi disparates d'une enseigne à l'autre sur un point aussi essentiel, à se demander quel est l'intérêt réel d'un scellé, si ce n'est que les enfants ne jouent pas à la dinette avec les napoléons 'boursables'....

[Stephane]

En attendant je ne comprends pas (non je rectifie: je trouve inadmissible...) qu'il puisse y avoir des pratiques aussi disparates d'une enseigne à l'autre sur un point aussi essentiel

C'est parce que la législation est floue sur cette question et que les plus exposés à une erreur d'interprétation de la loi seront les marchands eux-mêmes.
Dans ces conditions, certains prennent le risque, d'autres pas...