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taxes et fiscalité

Forum de discussions générales sur l'Or. Analyse des cours de l'or, actualité économique, financière et géopolitique. Fondamentaux de l'or et des métaux précieux.

taxes et fiscalité

Messagepar aurum met le Ven 8 Fév 2019 01:13

Bonjour à tous, je vais bientôt investir dans l'or et après avoir croisé bien des informations,je constate que la question de la fiscalité de l'or est peu accessible et fait l'objet de communications très contradictoires. C'est pas tout d'acheter des belles pièces,mais autant le faire en connaissant tous les tenants et aboutissants ! Le but de l'achat d'or c'est de revendre un jour (et pas de dormir dessus comme Onc' Picsou :lol: , en tout cas pas pour moi !). Donc il y a deux points qui m'intéressent : 1) la TVA que je vais payer à l'achat, et 2) la taxe que je vais payer à la revente (je ne me place pas dans un contexte survivaliste post apocalyptique, car dans ce contexte le prix de vente dépendra aussi de la grosseur du flingue je le crains :mrgreen: !).

Donc je résume ici ce que je crois avoir compris : concernant la TVA,on n'en paye pas sur certaines pièces ,c''est à dire celle correspondant aux critères de "l'or d'investissement" (frappe après année 1800,pureté >900/1000,ayant ou ayant eu cours légal,prime <80 %),c'est le cas des Krug,Souverains,Napoleons, Maple et autres"bullion coins", 50 pesos etc.
Concernant la taxe à la revente,seules les pièces ayant cours légal sont exonérées de taxe dans la mesure où la vente est < 5000 euros.( et là c'est jack pot : pas de TVA à l'achat, pas de taxe à la revente même si plus-value ,donc bénéf maximum ,ou du moins préservation optimale du patrimoine !). Sont concernés:Krug, Maple Leaf,Eagle americain , Souverain (mais PAS napoléon,Croix suisse,50 Pesos mexicain,reichmark...car ces pièces n'ont plus cours légal dans aucun pays du monde) .Si taxe à la revente à payer,2 options possibles: 1)taxe forfaitaire de 11.5 % sur le montant de la vente ;2) taxe sur la plus-value de 36.2 % ,dégressive de 5 % par année de détention à partir de la 2° année ,A CONDITION de pouvoir justifier du prix d'achat ( et si on n'a pas de scellés numérotés avec numéros reportés sur la facture je sais pas bien comment on peut justifier le prix d'achat)

La première conclusion partielle que j'en tire c'est que le Napoléon qui me tentait bien n'est sans doute pas le meilleur choix... :cry:

Merci aux initiés du forum de m'aider à y voir clair et de bien vouloir corriger ce que j'aurais pu rater...
aurum met


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Re: taxes et fiscalité

Messagepar Stephane le Ven 8 Fév 2019 15:20

Bonjour,

Donc je résume ici ce que je crois avoir compris : concernant la TVA,on n'en paye pas sur certaines pièces ,c''est à dire celle correspondant aux critères de "l'or d'investissement" (frappe après année 1800,pureté >900/1000,ayant ou ayant eu cours légal,prime <80 %),c'est le cas des Krug,Souverains,Napoleons, Maple et autres"bullion coins", 50 pesos etc.


C'est exact. Pas de TVA à l'achat sur l'or d'investissement. Et tu peux rajouter les lingots car ça ne concerne pas que les pièces.

Concernant la taxe à la revente,seules les pièces ayant cours légal sont exonérées de taxe dans la mesure où la vente est < 5000 euros.


Alors ça c'est une "théorie fiscale" qui n'est à ma connaissance toujours pas confirmée.

La question a été maintes fois débattue sur ce forum, notamment avec Yannick Colleu ou la société Aucoffre qui se sont fait les promoteurs de cette interprétation.

Pour ma part, je ne lis pas du tout de la même manière le Code des impôts qui distingue clairement les objets d'art et bijoux d'une part (accessibles à cette exonération de taxes) et l'or d'investissement d'autre part qui en serait exclu.

Pour le moment, les promoteurs de cette interprétation fiscale n'ont toujours pas apporté de preuves de leurs dires (comme un rescrit fiscal par exemple) qui attesterait de la réalité de cette exonération.

Au contraire même, l'administration fiscale est venue confirmer le droit dans un Bulletin officiel de 2012 pour démentir cette rumeur d'exonération de l'or sous 5000 euros.

Le sujet avait déjà été discuté ici : viewtopic.php?t=3837

Et dans une autre discussion avec la société Aucoffre, topic qui m'avait valu de leur part un procès en diffamation (procès que j'avais gagné ;)) :
viewtopic.php?f=2&t=3449&start=20
Stephane

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Re: taxes et fiscalité

Messagepar aurum met le Ven 8 Fév 2019 15:38

Merci Stéphane !!
En effet c'est bien sur le site que tu indiques que j'ai trouvé cette info qui me plaisait bien , ainsi que le relais par Mr Colleu. Avouez que ça serait bonnard !

je n'avais pas mentionné les lingots car je ne m'y intéresse pas du tout, n'ayant pas des millions à investir. je suis persuadé qu'une pièce est plus facilement revendable qu'un lingotin

Je vais essayer de voir sur des sites étrangers européens ce qui se dit sur la taxation à la revente. je vais peut-être même appeler les impôts pour voir... sur le site AuCoffre il sourcent l’origine de leurs info, qu'ils rattachetn à des textes législatifs. je vais suivre le lien...
aurum met


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Re: taxes et fiscalité

Messagepar Inf le Ven 8 Fév 2019 16:12

Tout ce qui est taxe dans ce pays, faut pas trop se faire de nœuds au cerveau si la revente est prévue pour dans plusieurs années, voir décennies !
D'ici la de l'eau aura coulé sous les ponts, en admettant qu'on ai toujours des ponts :lol:

Tout est taxé de plus en plus, étant donné que tout va bien :lol:

J'espère juste qu'ils ne toucheront pas aux métaux, car au moins je trouve ca simple pour le moment !
Inf


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Re: taxes et fiscalité

Messagepar POL le Mer 13 Fév 2019 05:49

aurum met a écrit:Bonjour à tous, je vais bientôt investir dans l'or
........................................................................................
: 1) la TVA que je vais payer à l'achat,
et 2) la taxe que je vais payer à la revente
(je ne me place pas dans un contexte survivaliste post apocalyptique, car dans ce contexte le prix de vente dépendra aussi de la grosseur du flingue je le crains :mrgreen: !).
.............................................
Merci aux initiés du forum de m'aider à y voir clair et de bien vouloir corriger ce que j'aurais pu rater...


Bon, pour faire simple,
- si on ne pense pas qu'il ait une apocalypse financière en vue, on n'a aucune raison d'acheter de l'or
- je suis Francais en Département d'Outre-Mer et j'ai du payer une TVA pour des achats d'or intra-U€
- Je ne considère pas d'autre situation qu'une revente en période apocalyptique (personnelle ou générale)

Voilàààààà :D :lol:

POL
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Re: taxes et fiscalité

Messagepar aurum met le Jeu 14 Fév 2019 01:40

Salut Pol,

Bon je vois que les collègues ultramarins se font empailler encore plus que nous avec les taxes en tout genre... :shock: Bon d'un autre côté le chauffage doit vous coûter moins qu'à nous,ça fait un équilibre :lol: :lol:
Je pense au pire pour m'y préparer mais je ne cesse pas pour autant d'espérer le meilleur ! C'est pourquoi la question de la revente en conditions sereines me préoccupe aussi !
Après tout si on se retrouve vraiment dans la panade,pour être prêt à tout ,faut donc acheter de l'or,et du plomb aussi :mrgreen: :mrgreen:
aurum met


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Re: taxes et fiscalité

Messagepar Inf le Jeu 14 Fév 2019 10:17

Je ne suis pas franchement d'accord avec l'idée que or = apocalypse financière seulement !

C'est bien d'en avoir car :
- ca permet de se sentir en sécurité financière, quoi qu'il arrive, car l'or est mécaniquement thésaurisé, et on aura tendance à le vendre en cas de dernier recour !
- Si on ne vit pas de gros pépin financier, c'est qu'on a un sacré coup de pot, car tout le monde y passe normalement, mise à part la génération des baby boomers en occident qui s'en sors plutôt bien. (c'est d'ailleurs la seule génération, géographiquement et temporellement, de toute l'humanité réunie dépuis ses débuts, à avoir pu vivre ainsi)
- Et admettons que non, vous ne vivez pas de carnage financier, et bien c'est pas grave, l'héritage pour les gamins est prêt, facile à diviser, et eux ils se tapperont les gros problèmes financiers à votre place !

- Je suis retombé sur des vidéos de Kiyoasaki Robert récemment, et je ne savais pas mais son premier investissement a été l'or, et j'avoue être d'accord avec lui que commencer par l'investissement dans l'or, c'est très bénéfique ! Pas financièrement, ca n'apporte pas de dividende et ne génère rien, mais à titre personnel, ca pousse à chercher à comprendre pourquoi en acheter, à se faire une éducation financière sois même, etc...
C'est un signe de richesse, qui doit pousser à le devenir, ou à la maintenir, je ne sais pas trop, c'est assez bizarre ! Et on se sent bien plus costaud financièrement et paré à tout quand on a un peu de métal dans les parages !
Quand on prend des risques, on se limite, car on n'a pas envie de taper dans le sac de secours.
C'est une assurance créé par sois même, donc on veux en prendre soin.
Je dis ca car j'ai au final commencé comme ca, et je me rend compte avec le recul que ca a été super bénéfique à titre personnel, derrière on peux se permettre de prendre quelques petits risques, et j'ai creusé à chaque fois que je voulais mettre de l'argent dans un truc,...etc ! ;)

Et du coup, pour en revenir à la vente, si il y a un méga pépin financier qui arrive, je revendrais une partie je pense, histoire de servir de "vase communicant", ne pas me retrouver surchargé en métaux, alors qu'a coté tout vaudra probablement rien, ou pas grand chose !
Mais je ne revendrais pas tout, car je pense que toujours avoir une petite assurance restera utile :roll:
Inf


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