Bobby917 a écrit:bonjour,
Je suis nouveau sur le forum, et nouveau dans l'achat d'or.
La semaine dernière j'ai acheté 10 Nap coqs chez Godot, sous scellés.
La facture est une impression N&B, sans papier à entête, que j'aurais pu produire moi-même.
Mais, est c'est l'objet de ma question : elle ne comporte ni tampon ni signature. Est-ce normal, est-ce un oubli, dois-je retourner les voir ? Cette facture me permettra-t-elle (avec les scellés) de revendre dans les meilleures conditions, fiscales notamment ?
Je vous remercie vivement,
Bobby
Tu as un numéro avec la facture non?
Sur ton scellé, ce numéro est écrit non?
Le premier rôle du scellé est de justifier l'état de la qualité de la pièce fourni par l'enseigne.
La facture électronique est en bit sur leur serveur, donc dans quelques années, quand tu revendras ces pièces, si Gogol & Son est toujours en activité, alors normalement ils appliquent le TPV et de te les reprendre sans les expertises de la qualité.
Si comme par malheur G&F n'est plus là, normalement, les autres enseignes te les reprennent avec le TPV car ce n'est pas à eux d'expertiser ta facture ou ton scellé, la
"justification de ton achat, c'est entre toi et le percepteur de taxe".
Donc, sur le principe, même si tes pièces ne sont pas dans un scellé et que sur la facture est écrit "10 pièces Nap 20F" achetées... Tes pièces peuvent bénéficier de la TPV.
En cas de doute sur la facture, c'est le percepteur de taxe qui doit démontrer que c'est une fausse ...
Je lui souhaite bon courage si l'enseigne n'existe plus.